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Tribune de la coordination nationale des élu/es EELV dans les régions
La transformation écologique et sociale des régions en action(s) - Tribune du 15 décembre 2010
Europe Ecologie - Les Verts est désormais présent dans la quasi totalité des Exécutifs régionaux. Au sein de ces majorités à l’équilibre nouveau, nos élu/es sont attendu/es pour passer à l’acte, et mettre en œuvre nos programmes.
Les Régions offrent des leviers d’action très importants. Leurs budgets cumulés représentent une manne de près de 30 milliards d’euros, qui n’est pas encore totalement contrainte par de lourdes charges.
Les Régions sont des collectivités de projets qui permettent l’expérimentation et l’inventivité politique. Au-delà de la gestion quotidienne, et malgré les décisions de l’Etat pour encadrer leur activité, elles sont un espace qui permet la construction d’un nouveau rapport au développement et à la solidarité.
Notre pays fait actuellement face à une crise de civilisation, mêlant urgences environnementales et sociales. Le modèle de développement sur lequel nous avons cru pouvoir fonder notre prospérité est aujourd’hui dépassé : raréfaction des énergies fossiles, réchauffement climatique, dégradation de la biodiversité, accumulation de rejets polluants, mais aussi simultanément problèmes de santé liés à notre mode de vie, enracinement du chômage, développement des précarités, hausse des inégalités, persistance de la pauvreté au sein même des sociétés d’abondance.
Pour des raisons de survie et pour des raisons éthiques, il y a urgence à changer notre mode de fonctionnement en engageant une véritable transformation écologique et sociale sur les territoires dont nous avons la responsabilité.
Mais la transformation ne se décrète pas, elle ne pourra se faire qu’avec les acteurs. Elle requiert aussi un autre logiciel : il s’agit d’un véritable changement culturel pour les anciens partis politiques.
Elle ne se décrète pas, à la fois pour des raisons élémentaires de démocratie, mais aussi parce que la complexité et l’étendue des difficultés imposent l’implication de tous. Pour les écologistes, il ne peut y avoir d’intervention légitime et efficace sans un réel bouleversement de notre approche de la gouvernance, sans une démocratie plus proche de nos concitoyens.
Elle impose un véritable changement culturel, car il nous faut une autre vision de la richesse. C’est là une différence majeure entre la vision portée par Europe Ecologie les Verts et les autres partis, et ce qui fait souvent la limite de nos accords avec le PS.
Le nouveau modèle que nous voulons faire émerger, c’est par exemple celui qui repose sur le retour à une alimentation saine et sûre, et une ruralité peuplée de paysans, plutôt que de continuer à voir croitre les terres dépeuplées, asséchées, et une alimentation abstraite, artificielle, industrielle et qui nous fait courir des risques sanitaires.
C’est un modèle qui privilégie le mieux-vivre ensemble et le lien social plutôt que l’aliénation et la dépendance à la seule consommation. C’est un modèle qui construit un rapport équilibré à la mobilité, et qui ne repose donc pas uniquement sur la relance par l’automobile, ou les grands projets d’infrastructures...
C’est en conséquence un modèle plus riche en emplois, plus riche en « bien commun », que nous comptons atteindre. Pour le faire émerger, il faut préciser ce que l’on met derrière le mot développement, derrière le mot croissance.
Les débats sur les limites du PIB comme seule boussole se multiplient. Nous n’allons pas les refaire ici. Mais il est démontré que non seulement la croissance quantitative ne résout pas tous nos problèmes, non seulement ne nous apporte pas le bonheur, mais elle devient la source d’un grand nombre de nos problèmes.
La croissance et le progrès humain sont deux choses différentes. Notre richesse, ce sont les biens communs. Ce sont la santé, l’éducation, l’égalité, l’équité, la sobriété énergétique, la préservation des ressources qui garantira le progrès de la société.
Conduire cette transformation des représentations de nos vraies richesses, nécessite au préalable un renouvellement des pratiques politiques.
Dans chaque Conseil régional, sur chaque territoire, nos élu/es abordent ce chantier de manière différente, en fonction des histoires et des enjeux locaux. Mais nous le portons avec la même visée et la même ambition. Cette coordination est l’illustration d’une nouvelle manière de construire les politiques publiques et de les mettre en œuvre.
Dans toutes les Régions dans lesquelles les élu/es écologistes sont en situation d’agir, nous insistons et insisterons encore pour qu’un travail de fond soit engagé sur la conditionnalité des aides et des marchés qui fasse évoluer effectivement les pratiques vers le modèle souhaité. La commande publique et le poids des financements des collectivités, on le sait, constituent un levier d’intervention et de prescription considérable.
L’éthique, partout où elle peut s’appliquer, est également une condition du changement. Ainsi les élu/es d’Europe Ecologie - Les Verts ont-ils/elles porté par délibération au sein des Exécutifs, des exigences de transparence dans les relations avec les établissements bancaires, dans une stratégie coordonnée de lutte contre les paradis fiscaux.
Dans toutes les Régions aussi, EELV concentre les interventions en matière de déplacements sur le transport en commun des voyageurs, sur le service et sa qualité et de modes alternatifs à la route.
Dans beaucoup de Régions où EELV agit au sein d’une majorité, enfin, des actions fortes et volontaires en matière d’économie sociale et solidaire, d’environnement et de climat sont portées dans le temps. Elles ont permis souvent, d’agir contre la perte de biodiversité ordinaire, d’alimenter la demande et parfois l’offre en matière d’énergie renouvelables. Elles ont construit localement des stratégies de lutte contre le changement climatique avec des effets d’entraînement locaux importants. Elles ont construit des filières entières d’insertion et d’activités, sur base d’emplois non délocalisables.
Pour amplifier cette transformation, les élu/es d’EELV ont pesé dans les Exécutifs régionaux afin d’orienter les priorités des décisions budgétaires des jours et semaines à venir dans les collectivités régionales vers :
* La mise en place d’actions coordonnées de relocalisation de l’agriculture. Des crédits importants sont mobilisés dans le développement de filières bio solides, et dans la transformation de l’agriculture.
* La mue de la formation, de l’enseignement supérieur et de la recherche afin de faire en sorte que les nouveaux paradigmes soient au cœur de leurs priorités.
* La structuration de la démocratie participative, avec la création d’instances régionales dédiées et la mise en place d’un droit à l’initiative citoyenne dans les collectivités.
* Ou encore l’organisation de chantiers de construction collective, avec les acteurs de la société, de cette fameuse transformation écologique et sociale des territoires.
Dans chacune de nos régions, nous sommes des partenaires solides, solidaires, mais exigeants, résolus à ne pas nous limiter à de l’accompagnement ou à la pose de rustines sur un modèle moribond. A travers la mosaïque des initiatives régionales que nous portons, le modèle nouveau se dessine.
Le vote des budgets devra traduire ces orientations, et produire des résultats concrets. Car face à l’aggravation des difficultés, et aux échéances internationales et nationales qui approchent, nous avons plus que jamais besoin de points d’appuis objectifs. Et nous attendons des présidents de région, de l’ARF (Association des Régions de France), un véritable travail interrégional de soutien à ces innovations, et de mutualisation pour commencer à dessiner un nouvel imaginaire politique que nous construisons pas à pas.
Jean-François Caron, Président du Groupe Europe Ecologie - Les Verts en Nord-Pas de Calais, Président de la Fédération des Elus Verts et Ecologistes
Cécile Duflot, Présidente du Groupe Europe-Ecologie - Les Verts en Ile de France
Eric Loiselet, Président du Groupe Europe Ecologie - Les Verts en Champagne-Ardenne
Alexandra Cusey, co-Présidente du Groupe Europe Ecologie - Les Verts en Rhône-Alpes
Pour la coordination nationale des élu/es régionaux EELV
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Intervention de politique générale sur sur le budget primitif régional 2011
Par Monique De Marco - Décembre 2010
Monsieur le Président, mes cher/es collègues,
Nous examinons aujourd’hui le premier budget de la mandature et le moins que l’on puisse dire est que rarement budget de la Région n’a été aussi incertain au niveau de son montant définitif. La raison ? La valse hésitation de l’État concernant les 34 millions d’euros qui seront affectés ou non comme avance à R.F.F. pour 2011.
En cette période de crises, les citoyens attendent des responsables politiques des réponses concrètes à leurs problèmes et difficultés quotidiennes.
Mais que leur offre le tout puissant UMP qui règne sur notre pays ? Pris dans l’étau des déficits publics et de la dette de fonctionnement, aujourd’hui l’État exerce une contrainte sans précédent sur les budgets des Régions.
Car il faut bien payer le bouclier fiscal, les baisses de l’impôt sur la fortune, les allègements des droits de mutation et de succession, le prélèvement forfaitaire libératoire sur les dividendes, les 70 % de baisse de l’impôt sur le revenu qui bénéficient à 20 % des contribuables.
Sans oublier les 400 milliards de dette de l’État en plus depuis 2000 et comme cela ne suffit pas, le recours par le gouvernement au gel des dotations, le manque de compensation des transferts de compétences aux collectivités qui constituent d’indéniables manques à gagner. Avec ce mauvais coup politique porté, la quasi disparition de l’autonomie fiscale de nos Régions (au cas où nous aurions oublié que la droite est aussi recentralisatrice).
Concernant ce budget 2011 : pour les recettes nous avons fait le choix de soutenir l’augmentation des cartes grises, cette possibilité de taxation sur l’automobile selon leur puissance, afin de passer de 29 € à 36 € (ce tarif restera néanmoins en-dessous de la moyenne nationale et ce n’est pas pour nous une augmentation d’injustice sociale car ce seront les grosses cylindrées qui seront le plus touchées par cette augmentation).
Mais, force est de constater que les marges de manœuvre des Régions s’amenuisent et la réforme de la taxe professionnelle compensée par la CVAE (Cotisation de la Valeur Ajoutée des Entreprises) est incertaine, Madame Lagarde qualifiant elle-même les estimations du rapporteur UMP du budget, de "malhonnêteté intellectuelle".
Il faut noter que lors des deux précédentes mandatures, l’Aquitaine s’est largement désendettée. Le fort endettement lors des mandatures où la droite dirigeait l’Aquitaine était totalement inefficace car peu de réalisations concrètes en sont sorties, l’immobilisme ayant été de mise. La proposition de recours à l’emprunt de l’UMP est étonnante. Ces dernières années, le désendettement, certes très bénéfique pour les finances régionales a peut-être provoqué un sous-investissement dans certains domaines de compétences qui demain seront affectés sans nul doute par le financement de la LGV.
Certaines politiques de la Région risquent donc de se voir infliger la double peine : hier, pas assez d’investissements sur ces politiques pour se préparer à faire des investissements massifs dans les projets LGV et demain, pas assez d’investissements non plus, l’argent devant être prioritairement affecté à ces projets.
Pour ce budget 2011, notre groupe est resté vigilant sur les budgets les plus impactants au niveau financier et environnemental. L’inflexion du budget 2011 vers une économie plus verte n’est pas encore à la hauteur de nos espérances et de notre vision d’une éco-région pour l’Aquitaine afin de répondre aux urgences, et préparer l’avenir.
Alors oui, l’ambition de transformation écologique et sociale de la Région implique d’épouser une stratégie budgétaire ambitieuse, cela passe donc par une prise de distance vis-à-vis de certains dogmes.
Le premier est d’ordre plus général quant au montant des affectations budgétaires, notamment ce que nous pourrons appeler « les grands travaux aquitains » comme la LGV, le Campus universitaire, l’IEP, l’institut d’Optique, le grand stade, le nouveau FRAC, et la tentation de financement du centre culturel du vin...
Il semblerait que le budget de la Région s’oriente vers un modèle « bâtisseur » pour laisser une empreinte sur la Région, mais là encore chaque fois la Région intervient financièrement pour pallier le désengagement de l’État. Ne nous laissons pas entrainer dans cette spirale infernale du financeur philanthrope qui vient systématiquement au secours de l’État défaillant.
Est-il nécessaire de financer ces nouveaux bâtiments hors CPER alors que nous pourrions et que nous cherchons à recréer une ceinture verte autour des villes ? Alors que nous nous sommes engagés à aller plus loin pour une agriculture bio et de proximité afin de dépasser notre SAU (surface agricole utile) de 2,5 %, à expérimenter une restauration collective en circuit court et bio pour nos lycéens.
Nous pouvons regretter également un budget privilégiant un peu trop un tropisme vers la CUB au détriment des autres parties de l’Aquitaine. En effet, tout se dessine pour faire de Bordeaux une grande mégalopole européenne : clusters, quartier d’affaires avec Euratlantique, recherche et campus universitaire. La Région se doit de chercher un équilibre sur son territoire. N’asséchons pas l’attractivité de l’Aquitaine qui doit associer harmonieusement rural et urbain, mais essayons plutôt d’offrir la possibilité aux Aquitains d’avoir culture, activités, emplois... proches de chez eux. Tout cela bien entendu en préservant notre environnement et en maitrisant notre l’aménagement et l’étalement urbain.
Enfin, nous constatons toujours quelques dépenses difficilement acceptables comme des restes de financements d’infrastructures routières du précédent contrat de plan État-Région qui perdurent depuis des années alors que ces routes sont totalement hors de notre compétence.
Néanmoins, ce budget primitif comporte un certain nombre d’avancées à mettre en exergue. Tout d’abord, la première est la réapparition d’un budget global environnement et développement durable. Pour le moment, ce budget est plutôt orienté énergie : il montre notre volonté pour lutter contre le changement climatique, pour développer des politiques d’adaptation à ce changement, pour booster le développement des énergies renouvelables, pour préserver notre patrimoine naturel et la biodiversité, pour assurer une meilleure qualité de l’eau. Et l’on peut espérer que nous avançons vers de nouvelles politiques environnementales plus ambitieuses. Autre regret, le coup porté par l’État à la filière photovoltaïque et qui nous fait abandonner le projet « Toits bleus ».
En ce qui concerne les TER, l’engagement de la Région se poursuit avec constance et volontarisme pour assurer un service de qualité aux Aquitains. Le financement de l’étude relative à la mise en place d’un office public interrégional de la langue occitane est une très bonne nouvelle, la région Aquitaine devant rattraper son retard sur les autres régions en matière d’aide à la langue et à la culture occitanes. Je n’entrerai pas dans le détail des autres aspects positifs du budget primitif car nous aurons l’occasion d’intervenir lors des explications de vote chapitre par chapitre.
Au final, on peut se poser la question de savoir si ce budget est vraiment un budget volontariste qui répond aux enjeux sociaux, économiques et écologiques de notre Région.
Au nom de notre participation à l’exécutif, nous pointons un certain nombre de sujets qui nous sont apparus insuffisants, mais nous validons globalement un certain nombre d’avancées. Notre groupe votera donc ce budget primitif globalement mais se réserve le droit d’exprimer son désaccord sur quelques points qui ne lui paraissent pas en cohérence avec son objectif de transformation écologique de la société.
Monsieur le Président, mes cher/es collègues, je vous remercie de votre attention.
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Voeu : Exigence de transparence des partenaires financiers et bancaires de la région Aquitaine
Par Peggy Kancal - Juin 2010
Monsieur le Président, mes cher/es collègues,
Voici un chiffre qui va vous interpeller : 125 milliards d’euros, c’est le montant des recettes fiscales non perçues par les pays du sud du fait de l’évasion fiscale. La crise bancaire et financière de 2007 a été un détonateur amenant un certain nombre d’acteurs et d’institutions (mondiales, européennes, nationales) à dénoncer les dérives du système financier international à travers une lutte contre les États et territoires à pratiques fiscales déloyales : citons notamment les engagements de l’OCDE et de la commission européenne (classification en zonage des États, accords bilatéraux de coopération fiscale), du G20 (déclaration d’avril 2009), loi française décembre 2009 ( liste noire de 18 États ou territoires non coopératifs)...
Au niveau des collectivités territoriales, une dynamique est aujourd’hui lancée à l’échelle des Régions (délibération du 16 juin du CR Ile-de-France, qui est en train d’inspirer d’autres régions : Champagne-Ardenne, PACA, Midi-Pyrénées), qui peuvent s’engager, elles aussi, à plus d’éthique dans leurs relations avec les partenaires et financiers. Par ce vœu, il est proposé que la Région Aquitaine affirme sa volonté d’instaurer des règles de transparence dans ses relations financières.
Par quels moyens juridiques peut-on agir ? L’engagement de notre établissement portera sur les dispositions prévues pour le choix de ses partenaires bancaires et financiers, pour contracter des emprunts, arranger l’émission d’obligations ou bien ouvrir une ligne de trésorerie ; jusqu’à présent, les critères de choix prédominants sont les conditions financières, la qualité des produits, la renommée de l’établissement. Il est proposé d’introduire d’autres critères de sélection : détail sur l’activité de la banque et de ses filiales (pays par pays - et pas uniquement les 18 de la liste noire de Bercy) incluant CA, salariés, taxes, outils de lutte contre le blanchiment, la fraude, la corruption... C’est l’exhaustivité de ce reporting qui constitue la principale innovation juridique à mettre en place.
- le code des marchés publics n’est pas le bon outil juridique (pas applicable aux accords-cadres et marchés de services financiers )
- en revanche nous pouvons nous appuyer sur le levier de la délégation de compétence (compétence de décider du recours à l’emprunt appartient à l’assemblée délibérante) et sur les recommandations de la cour des comptes (rapport public février 2009 : demande plus de formalisation dans les comparaisons des offres bancaires, et une revalorisation du rôle des assemblées délibérantes).
Si ce vœu est adopté, il est proposé que la Commission Finances s’empare de ce sujet et concrétise notre intention, par un projet de délibération qui précisera les conditions exactes de mise en œuvre.
Étant entendu que notre collectivité, seule, ne pourra pas mettre fin aux pratiques frauduleuses. Toutefois, il est essentiel que nous participions à la dynamique initiée par les Régions et au message d’exigence de plus de transparence et d’éthique envoyé au secteur bancaire, afin de créer un effet d’entraînement (auprès d’autres collectivités locales, et également si réussite, pouvoir étendre ce dispositif à d’autres partenaires dont les entreprises).
On pourrait se dire qu’il y a une certaine fatalité à ce que 35 % des flux financiers mondiaux transitent par un paradis fiscal mais je citerai Gandhi : « Le fatalisme a ses limites, nous devons recourir au sort uniquement lorsque nous aurons épuisé tous les remèdes ».
Monsieur le Président, mes cher/es collègues, je vous remercie de votre attention.
